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MENTIONS LÉGALES

Propriété du site / Éditeur

Ce site internet est la propriété exclusive de l’Espace Champions de l’Indsutrie dont le siège social est situé au 89 rue Desramé 76620 Le Havre.

Directeur de la publication : Dominique Blondel

Tout droit réservé a l’Espace Champions de l’Industrie

Réalisation graphique : Thalamus38 rue René Boulanger75010 PARISwww.thalamus-ic.fr

 

1- Droits de propriété intellectuelle

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits d’exploitation (reproduction, représentation, modification etc.) sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, bases de données, code html, sons (sans que cette liste présente un caractère exhaustif) contenus sur ce site internet ne peuvent pas être exploités sans obtention de l’autorisation écrite de l’éditeur.

 

2- Création de liens hypertextes

Vous êtes libre de créer un lien vers le site internet de l’Espace Champions de l’industrie. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.

 

3- Liens hypertextes

Il est recommandé de ne pas pointer directement vers les documents téléchargeables du site (plaquettes, formulaires…) mais de pointer vers les pages les contenant. L’Espace Champions de l’Industrie ne saurait être tenu responsable de l’utilisation abusive qui serait faite des contenus éditoriaux, photos, images, liens et documents hors des sites dont il est l’éditeur.

 

4- Respect des données à caractère personnel

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Vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité en bas de page de notre site.

Celle-ci a pour objet de rappeler nos principes et nos actions visant au respect de la réglementation applicable en matière de protection à caractère personnel.

 

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